Mentions Légales, Identité Statutaire & Renseignements Éditeur
Informations juridiques obligatoires conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), au décret du 16 août 1901 et aux dispositions légales françaises régissant les associations déclarées sans but lucratif.
1. Éditeur de la Plateforme d'Information
Le présent site internet est le portail officiel et exclusif de l'association COUTILLAS ENDURANCE, personne morale de droit privé à but non lucratif, déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
2. Direction de la Publication
Conformément aux prescriptions de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle :
- Directeur de la Publication : Monsieur Vincent BLOT, en sa qualité statutaire de Président en exercice de l'association COUTILLAS ENDURANCE.
- Trésorerie & Administration Générale : Madame BLOT, Trésorière de l'association.
- Contact direct de la direction : Vincentaldez1a@gmail.com ou par voie postale au siège social ci-dessus mentionné.
3. Hébergement de l'Infrastructure Numérique
L'hébergement physique, le stockage des données et les liaisons serveurs du présent site sont assurés par le prestataire d'hébergement spécialisé :
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).
Infrastructure certifiée conforme aux exigences européennes de sécurité des réseaux, de disponibilité des services et de protection des données (RGPD).
4. Clause Solennelle de Non-Commercialité & Absence de Vente
L'association COUTILLAS ENDURANCE confirme et déclare solennellement que cette plateforme numérique poursuit des fins exclusivement institutionnelles, pédagogiques, civiques et d'intérêt général.
Aucune transaction marchande, aucun acte de commerce électronique, aucune vente de biens ou d'équipements sportifs et aucune prestation de service rémunérée n'est proposée, réalisée ou tolérée sur ce site internet.
Conformément aux principes régissant les associations Loi 1901 : « All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions » (Toutes les cotisations et adhésions statutaires sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association).
5. Propriété Intellectuelle & Crédits Photographiques
L'ensemble des éléments textuels, chartes graphiques, photographies documentaires, tracés de randonnée et logos figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de COUTILLAS ENDURANCE ou font l'objet d'autorisations expresses d'utilisation au titre du droit associatif et de l'intérêt public.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du Président de l'association, à l'exception des citations brèves justifiées par le caractère scientifique, pédagogique ou d'information de l'œuvre.